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Justice transitionnelle et Révolution française L’an III (1794-1795)
Coordination : Hervé Leuwers (univ. Lille-IRHiS, SER, AFHJ), Virginie Martin (univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne, IHMC-IHRF, SER), Denis Salas (AFHJ)
Le colloque « justice transitionnelle et Révolution française. L’an III », s’est tenu à la bibliothèque haute de l’ordre des avocats, le 17 octobre 2019, et à la Grand’Chambre de la Cour de Cassation le lendemain.
Les communications et échanges du 18 octobre ont fait l’objet d’une captation vidéo, désormais consultable sur Youtube :
Vendredi 18 octobre 2019, matin – Grand’chambre de la Cour de Cassation
https://www.youtube.com/watch?v=52zYgD9tT-o&frags=pl%2Cwn
Session 4 – Présidence, Hervé Leuwers (univ. Lille, Président SER)
Que réparer ?
9 h 15 – Michel Biard (univ. de Rouen Normandie), Les fantômes d’une Assemblée décimée. Commémorer et réparer
9 h 35 – Ronen Steinberg (Michigan State University), Restituer et inhumer. La voix des victimes après la « Terreur »
9 h 55 – Clément Weens (étudiant univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne), « La Convention a mis la bienfaisance à l’ordre du jour » : quand la politique d’assistance aux parents des défenseurs de la patrie cesse d’être une mesure de salut public
10 h 15 – discussion
10 h 40 – Pause
Session 5 – Présidence, François Saint-Bonnet (univ. Paris II)
Restaurer le règne de la loi
11 h – 11 h 20 – Sébastien Le Gal (univ. Grenoble-Alpes), Le difficile retour au régime constitutionnel : l’exemple du recours à l’état de siège en l’an III
11 h 20 – 11 h 40 – Jean d’Andlau (doctorant univ. Lille), Rétablir le règne de la loi et de la justice. Le rôle du comité de Législation de la Convention nationale (fructidor an II – brumaire an IV)
11 h 40 – discussion
Vendredi 18 octobre 2019, après-midi – Grand’chambre de la Cour de Cassation
https://www.youtube.com/watch?v=C6fMw5qhwN0&frags=pl%2Cwn
Session 6 – Présidence, Denis Salas (magistrat, Président de l’AFHJ)
De l’an III à l’an IV : achever la refondation républicaine
14 h 20 – Virginie Martin (univ. Paris 1-Panthéon Sorbonne), De la commission des Seize (13 frimaire an III) à la commission des Dix-Sept (16 vendémiaire an IV) : une purge administrative manquée ?
14 h 40 – Stanislas de Chabalier (doctorant univ. Lille), Amnistier pour clore la
Révolution ? La genèse de l’amnistie de brumaire an IV
15 h – Hervé Leuwers (univ. Lille), La Convention et l’abolition de la peine de mort en 1795, ou l’impossible nécessité
15 h 20 – discussion
15 h 45 – Virginie Martin, Denis Salas : Conclusion à deux voix