La biographie qu’Hubert de Vauplane a consacrée à Théophile Berlier vient de paraître aux éditions Michel de Maule.
Résumé de l’éditeur :
La Révolution et l’Empire révèlent encore des découvertes de parcours étonnants. Celui de Théophile Berlier en est l’illustration même. Jeune avocat en 1789, Théophile Berlier est élu député de la Côte d’Or à la Convention nationale où très vite il s’impose comme l’un des piliers du comité de législation, organe qui prépare les lois visant à modifier en profondeur la société issue de l’Ancien régime, à commencer par le droit de la famille. Président de la Convention nationale, membre du Comité de salut public, puis député sous le Directoire au Conseil des Cinq-cents dont il devient aussi le président, substitut au Tribunal de Cassation, il est nommé par Bonaparte dans la première fournée des conseillers d’Etat au sein du Comité de législation et président du Conseil des prises. Il est l’un des principaux rédacteurs du code civil, mais aussi du code pénal, du code d’instruction criminelle et d’autres codes, l’artisan de nombreuses lois, comme celle sur la création des Ecoles de droit après la disparition sous la Révolution des facultés de droit. Régicide, il est exilé à Bruxelles d’où il ne reviendra qu’en 1830.
La grande ambition de Berlier pendant son mandat à la Convention nationale c’est la réforme de la famille. Son projet, avec quelques autres légistes de la Révolution, est de calquer les principes de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen sur l’organisation de la famille tout comme celle-ci l’est sur le fonctionnement de la société. Si la Révolution a conduit à un changement de régime politique, elle a d’abord bouleversé la société en supprimant les ordres et en affirmant la place de l’individu dans celle-ci. Si l’on veut examiner les transformations opérées par la Révolution sous l’angle public et domestique, on peut synthétiser celles-ci par une double réforme : celle de lapropriété et celle de la famille. C’est la Révolution qui va permettre l’avènement de la propriété individuelle absolue aux lieu et place à la féodalité (alors que l’ancien droit ne connait pas cette notion de propriété exclusive et absolue), dans sa double dimension patrimoniale et politique. Laréforme de la propriété a ainsi été le socle de la réforme politique : c’est parce que l’individu est pleinement et totalement propriétaire de son bien qu’il est aussi un citoyen libre disposant de droits politiques de façon égalitaire avec les autres citoyens. De la même manière pour la famille, c’est du fait que l’individu est citoyen qu’il peut se marier et divorcer librement. La Révolution a dès lors permis l’émergence d’une double démocratie : politique et familiale.
C’est en ce sens qu’il faut comprendre le rôle de Berlier et de quelques autres députés de la Convention nationale sur le divorce, l’adoption, l’égalité des droits des époux, mais aussi la reconnaissance de droits identiques aux enfants naturels ou légitimes dans les successions,l’opposition à la puissance paternelle et plus largement une conception libérale du mariage. Sa participation aux lois sous la Convention nationale est impressionnante. Parmi les nombreuses lois portées, présentées ou défendues par Berlier, certaines sont marquées par le sceau des évènements.Ainsi en est-il de la loi sur les successions et héritages et sa rétroactivité, ou encore de la loi sur les otages, qui s’inscrit dans le fil de la loi sur les suspects, et qui constitue une « tâche » à son œuvre de légiste.
Sa participation à la l’oeuvre de rédaction du code civil constitue l’un des points les importants, et sans même le plus significatif, de sa carrière. Il est à cet égard considéré comme l’un des « pères» du Code civil.
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